Découvrez les avantages du legs en duo

Vos héritiers paient des droits de succession au fisc sur ce que vous leur léguez par le biais d’un legs dans votre testament. Mais vous pouvez faire en sorte qu'ils paient moins de droits de succession en faisant de votre legs un legs en duo : une technique par laquelle vous donnez une part de vos biens à vos héritiers et une autre à une organisation caritative comme Handicap International. Car dans cette situation, c’est Handicap International qui paie les droits de succession et non votre héritier qui bénéficie, quant à lui, d'un avantage fiscal.

Le legs en duo peut être très intéressant d'un point de vue fiscal si vous souhaitez léguer quelque chose à quelqu'un qui devra payer des droits de succession élevés. Ce sont les parents lointains ou les héritiers sans lien de parenté avec le défunt qui paient le plus, plus que les héritiers directs comme des conjoint(e)s ou des enfants. La valeur des biens joue également un rôle : plus l’héritage est élevé, plus le tarif des droits de succession sera haut.

Si vous reprenez un(e) cousin(e) ou un(e) ami(e) dans votre testament, ils devront donc céder une part considérable de l'héritage au fisc. Sauf si vous laissez une part de vos biens à une organisation caritative, qui sera obligée de payer tous les droits de succession, y compris ceux de votre cousin(e) ou ami(e). Chaque situation étant différente, et les droits de succession variant d'une région à l'autre,  il convient évidemment de consulter un notaire qui effectuera le calcul pour vous. Ci-dessous, nous vous donnons un exemple chiffré de l'avantage fiscal du legs en duo.

Avantage fiscal pour un legs en duo : un exemple chiffré

Le calcul ci-dessous est un exemple qui sert d'explication de la technique et des avantages du legs en duo. Nous présentons une situation particulière, d'abord dans le cas d'un legs normal, ensuite dans le cas d'un legs en duo.

Legs ordinaire

Contexte : Madame Durant habite en région de Bruxelles-Capitale. Elle n'a pas d'héritier direct. Son patrimoine est évalué à 300.000 euros. Elle veut tout léguer à sa nièce Stéphanie.

  Stéphanie Handicap International l'Etat
Legs € 300.000 € 0 -
Droits de succession € - 175.000 € 0 € 175.000
Solde € 125.000 0 € 175.000

Legs en duo

Madame Durant désigne Handicap International comme légataire universel et sa nièce comme légataire particulier, sous réserve que Handicap International prenne à sa charge les droits de succession de la part de Stéphanie. Et Handicap International paie également des droits de succession sur sa part au taux de 12.5% en tant qu'association agréée.

  Stéphanie Handicap International l'Etat
Legs € 160.000 € 140.000 -
Droits de succession € 0 (pris en charge par H.I.) € - 78.500 € 78.500
Droits fixes pour ASBL - Région de BXL-Capitale   € - 17.500 € 17.500
Solde € 160.000 44.000

€ 96.000

Cette situation est donc avantageuse tant pour la nièce de Madame Durant que pour Handicap International : tous deux touchent davantage que dans le cas d'un legs normal. Grâce au legs en duo, Handicap International peut aider les personnes ayant un handicap et les autres personnes vulnérables partout dans le monde.

  • Portrait de Marcel
    De plus en plus de personnes décident en effet d'inscrire une association caritative dans leurs dernières volontés. Pour Marcel S., c'était une évidence, car, estime-t-il, « nous vivons dans un monde global qui n'est viable que par la solidarité. »...
  • Evelyne (*) a travaillé comme kinésithérapeute toute sa vie. Donatrice fidèle, Madame V. a pris contact avec Handicap International quand elle a envisagé d’inscrire une bonne cause dans son testament. « Je n’ai pas de descendant direct, juste une nièce. Mon notaire m’a parlé de la possibilité de faire un legs en duo. Cela permet à ma nièce de ne pas payer des droits de succession et en même temps...